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La douane vous informe
Au moment des premiers départs en vacances d’été, la douane lance la campagne d’information à destination des voyageurs. Et donne quelques précieux conseils : SE RENSEIGNER AVANT DE PARTIR EN VACANCES La Douane a mis en place différents supports d’information à destination des voyageurs :
PAS DE CONTREFACONS Les contrefaçons sont souvent dangereuses pour la santé et la sécurité (lunettes de soleil, médicaments, produits cosmétiques, jouets) et leur achat contribue au financement de réseaux criminels. Les contrefaçons sont donc prohibées à titre absolu et, à ce titre, il est interdit d’en ramener en France, quelle que soit la quantité. A l’arrivée, les services douaniers procèdent à la saisie de toutes les contrefaçons et les amendes douanières sont calculées à partir de la valeur des produits authentiques, qui ont été contrefaits. Leur montant peut donc être particulièrement élevé. Des campagnes d’information sont mises en place pour rappeler les dangers de la contrefaçon et des brochures sont mises à disposition des voyageurs, dans les services douaniers, afin qu’ils puissent s’informer avant leur départ. Des conseils sont disponibles sur le site internet de la douane (identifier la contrefaçon) pour se prémunir de tout achat de contrefaçon. PAS DE DROGUES Les drogues de tout type (y compris le cannabis) sont prohibées à titre absolu. En détenir ou en transporter expose à des sanctions pénales (emprisonnement, amendes). Des brochures et des affiches sont à la disposition des voyageurs dans les points frontaliers. PAS D’ESPECES PROTEGEES ANIMALES OU VEGETALES La douane est chargée de faire respecter la convention de Washington, qui protège les espèces animales et végétales menacées d’extinction. Par respect pour l’environnement, il est conseillé de ne prélever, dans les pays de villégiature, aucune espèce animale ou végétale, dont certaines peuvent être en voie de disparition (coraux, ivoire, tortues notamment) ou dangereuses pour l’écosystème européen. Prélever des espèces animales ou végétales peut aussi localement encourager le commerce de ces espèces au détriment de la biodiversité. Un dépliant/poster intitulé « La douane et la protection des espèces menacées d’extinction » est également mis à la disposition du public dans les points frontaliers. DES RESTRICTIONS PARTICULIERES Les médicaments, les denrées alimentaires (la viande et le poisson notamment), les œuvres d’art, les armes, sont soumises à des dispositions particulières. Il convient de se renseigner avant le départ, sur les dispositions applicables en la matière, tant dans le pays de destination que pour le retour en France. LES FRANCHISES DE TAXES ET DE QUANTITES Les voyageurs doivent déclarer spontanément les marchandises acquises à l’étranger en se présentant à la douane, afin d’acquitter des droits et taxes correspondants. Ne pas les déclarer expose à la confiscation des marchandises et à une amende douanière. Toutefois, les voyageurs peuvent importer des marchandises dans leurs bagages personnels dans la limite de 430 euros (moyens de transport aérien ou maritime) ou 300 euros (autres moyens de transport). Les voyageurs âgés de moins de 15 ans bénéficient d’une franchise limitée à 150 euros, quel que soit le mode de transport. Attention, certaines marchandises sont soumises à des franchises quantitatives, comme les tabacs et les alcools. Franchises quantitatives (sauf pour les voyageurs âgés de moins de 17 ans) :
INFORMER LA DOUANE SI VOUS VOYAGEZ AVEC 10 000 EUROS OU PLUS Le seuil de l’obligation déclarative de capitaux est de 10 000 euros. Toute personne détenant des espèces, titres ou valeurs, d’un montant égal ou supérieur à 10 000 euros, doit les déclarer à la douane au franchissement de la frontière française, quel que soit le pays de destination ou de retour. Cette mesure, qui n’implique aucun frais, a pour but de lutter contre le blanchiment.
lundi 2 juillet 2012, par
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